Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MIRAUSSE
Monsieur JULIEN Raymond

Numéro de dépôt :
1645865
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque CHATEAU MIRAUSSE

Déposée le 27 octobre 1989 par monsieur JULIEN Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU MIRAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JULIEN Raymond domicilié(e) demeurant : Château Mirausse, 11800 BADENS (dossier no 2155317) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2155317) - France.

La marque CHATEAU MIRAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MIRAUSSE est expirée depuis le 27 octobre 2009.

JULIEN Raymond a également déposé les autres marques suivantes : GENIUS , CLOS . DE . L'AZEROLLE


Monsieur JULIEN Raymond - demeurant : Château Mirausse, 11800 BADENS (dossier no 2155317) - France


APPLIMA S.A. - (dossier no 2155317) - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1999 n°2155317 - Publication au BOPI 1999-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 7 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286412 - Publication au BOPI 1999-10-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MIRAUSSE